On n'a pas de pétrole...
Réunis pour l’examen du volet recettes du budget 2025 de l’État, les députés ont adopté vendredi un florilège disparate de taxes. Dans le lot, deux ciblent particulièrement les GAFAM. La première relève de 3 % à 5% la taxe qui leur est spécifique, tandis que la seconde les inclut dans le champ de la taxe télécoms. Le volet recettes du projet de loi sera voté mardi après-midi.
Mené au pas de charge vendredi 8 novembre, l’examen des amendements dédiés au volet recettes du projet de loi de finances 2025 a entraîné l’adoption décousue d’une nouvelle série de taxes. Certaines ont été longuement débattues, à l’image de la proposition visant à doubler la redevance sur la délivrance ou le renouvellement des titres de séjour. D’autres ont été adoptées très vite par des attelages hétéroclites, à l’image de ces propositions relatives aux géants du numérique.
Augmenter la taxe GAFAM de 3 % à 5 %
Défendu par le député Corentin Le Fur (Droite républicaine) dans le cadre d’une demande de scrutin public soutenue par le groupe Rassemblement national, un amendement suggère ainsi de porter de 3 à 5 % le taux de la taxe dite « GAFAM ».